Arbitrage transnational d'investissement et conflits armés

Le monde devient de plus en plus violent. On pense au conflit armé entre la Fédération de Russie et l'Ukraine, au cœur du continent européen, à la situation du Moyen-Orient ou encore en Afrique subsaharienne.

Le présent ouvrage traite pour la première fois exclusivement de l'arbitrage international des litiges liés aux investissements étrangers dans un contexte de conflit armé, national ou international. Les guerres du 21e siècle ayant évolué pour dépasser les schémas traditionnels des conflits armés du 20e siècle, les « nouvelles formes » d'utilisation de la force militaire, telles que la responsabilité de protéger, la « guerre contre le terrorisme » et la cyberguerre, doivent être prises en compte.

La première partie est consacrée aux effets des conflits armés sur les traités d'investissement et sur l'abitrage mixte. Sont ainsi examinées les questions épineuses de compétence des tribunaux arbitraux d'investissement et de droit applicable au fond du litige en situation de guerre et d'occupation millitaire.

La seconde partie traite des effets des conflits armés sur les règles secondaires de responsabilité. Ces éléments sont examinés sous l'angle du droit positif et de la pratique arbitrale, dans une perspective critique et prospective, dans le but de mieux comprendre le rôle du droit international humanitaire dans un contexte de contentieux arbitral.

Créée par Prosper WEIL, la collection « Cours et travaux », de l'Institut des Hautes Études Internationales - IHEI, est dirigée par : Niki Aloupi, directrice ; Pascale Martin-Bidou, codirectrice et Claire Crépet-Daigremont, directrice des études.